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Marques déposées par l'association loi 1901 PRO 2000
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RECTIF + CULASSE MOTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECTIF + CULASSE MOTEUR
PRO 2000 Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94513192
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque RECTIF + CULASSE MOTEUR

Déposée le 11 mars 1994 par l'association loi 1901 PRO 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « RECTIF + CULASSE MOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 PRO 2000 domicilié(e) Le Mozart - 7 rue Jacques Offenbach, 34690 FABREGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FABRE SALES BONNAFOUS AVOCATS - France.

La marque RECTIF + CULASSE MOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECTIF + CULASSE MOTEUR est expirée depuis le 11 mars 2004.

PRO 2000 a également déposé les autres marques suivantes : MECIS , CELIDE


PRO 2000 Association Loi 1901 - Le Mozart - 7 rue Jacques Offenbach, 34690 FABREGUES - France


SCP FABRE SALES BONNAFOUS AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles: couveuses pour les oeufs.Pièces de moteurs, moteurs, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Tous travaux, notamment construction, entretien, réparation, installation, sur des moteurs et pièces de moteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.